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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP
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CHÂTEAU LE CARILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LE CARILLON
SGVP, SAS

Numéro de dépôt :
3259403
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2023
CHÂTEAU LE CARILLON de SGVP

Présentation de la marque CHÂTEAU LE CARILLON

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU LE CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP domicilié(e) 70 AVENUE E HERRIOT CHEZ LABRUYERE EBERLE - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 222 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGVP domicilié(e) 70 AVENUE E HERRIOT CHEZ LABRUYERE EBERLE - 71000 - MACON - France.

La marque CHÂTEAU LE CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU LE CARILLON est expirée depuis le 21 novembre 2023.

SGVP a également déposé les autres marques suivantes : LE CARILLON DU CHATEAU ROUGET , LE CLOCHER DE ROUGET , CHATEAU LES ROUZES CLINET , LE CARILLON DE ROUGET , CHATEAU CANTEREAU , VIEUX CHATEAU DES TEMPLIERS , CHATEAU ROUGET


SGVP, SAS - 70 AVENUE E HERRIOT CHEZ LABRUYERE EBERLE - 71000 - MACON - France - SIREN 342222775


SGVP - 70 AVENUE E HERRIOT CHEZ LABRUYERE EBERLE - 71000 - MACON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2538854 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-09-09

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630706 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHATEAU LE CARILLON ».